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Description
Numéro de la consultation : 2019DCOM0002 ACHAT DE DICTIONNAIRES PAPIERS ET CONTENUS NUMERIQUES INTERACTIFS POUR LES ELEVES EN CLASSE DE 6EME (A LA RENTREE 2019) DANS TOUS LES COLLEGES DU DOUBS
Publication
jeu. 16/05/19
Secteur (CPV)

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Avis de marché

Département(s) de publication : 25
Annonce No 19-76701
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS.
 Correspondant : Mme BOUQUIN Christine, Présidente du Département, hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau 25031 Besancon Cedextél. : 03-81-25-81-25télécopieur : 03-81-25-81-01courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.doubs.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2019dcom0002 achat de dictionnaires papiers et contenus numeriques interactifs pour les eleves en classe de 6eme (a la rentree 2019) dans tous les colleges du doubs.

Caractéristiques principales : 
le présent marché couvre l'achat, sur support papier, de 7 300 dictionnaires encyclopédiques de poche rassemblant des noms communs et des noms propres, ainsi que l'accès pour chaque collégien du département du Doubs, à un dictionnaire/encyclopédie en ligne, proposant des contenus interactifs et complémentaires au support physique. L'accès à ces contenus interactifs pourra se faire, pour les élèves de 6ème, avec un code d'accès remis avec chaque dictionnaire, et en consultation dans les CDI ou sur les Espaces numériques de Travail (Ent), pour l'ensemble des autres collégiens (environ 20.000). Concernant le support physique, celui-ci pourra comprendre des annexes (conjugaison, grammaire ... Etc). La première et la quatrième de couverture seront personnalisées avec un visuel du Département du Doubs ainsi que son logo. Un cahier en quadrichromie (maximum 12 pages) positionné au début du dictionnaire sera réservé au Département pour une présentation du Conseil départemental et de ses compétences. Tous ces éléments seront fournis sous format numérique au titulaire du marché par la Direction de la communication du Département du Doubs. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 2019dcom0002 achat de dictionnaires papiers et contenus numeriques interactifs pour les eleves en classe de 6eme (a la rentree 2019) dans tous les colleges du doubs.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juin 2019, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019DCOM0002/MA.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frc21
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
echantillons ou maquettes exigés : Un exemplaire de dictionnaire, étant rappelé qu'il ne doit pas s'agir d'un dictionnaire déjà réalisé pour le compte du Département du Doubs et que celui-ci ne sera pas restitué.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mai 2019.