Interopérabilité en Bourgogne Franche-Comté

Client

GCS EMOSIST-FC

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'Offres Ouvert - Accord cadre

Publié le

4/07/2019

Alloti

3 Lots

Clôture

16/09/2019 Marché clôturé

Lien

Détails de l'avis
AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : GCS EMOSIST, 16 rue Paul Milleret, F - 25000 Besancon, courriel : Secretariat@emosist.fr
Code NUTS : FRC
Code d'identification national : 481 391 910 000025
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.emosist.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_mAc7FRjR3c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_mAc7FRjR3c,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_mAc7FRjR3c.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Groupement de coopération sanitaire
I.5) Activité principale : Santé.

SECTION II : OBJET

II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Interopérabilité en Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence : 2019/03 VB GD
II.1.2) Code CPV principal : 72212900
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Interopérabilité en Bourgogne Franche-Comté
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 1 : Composant d'integration
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
48900000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et mise en oeuvre d'outils logiciels EAI/EDI nécessaires à l'interopérabilité régionale
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 2 : Connecteurs
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
48900000
72212900
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'un ensemble de connecteurs standards
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot 3 : Prestations
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
72212900
72600000
72200000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de prestation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/08/2019 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 19 août 2019 à 14 h 00

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
GCS EMOSIST, 16 rue Paul Milleret, F - 25000 Besançon, courriel : Secretariat@emosist.fr, adresse internet : https://www.emosist.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
GCS EMOSIST, 16 rue Paul Milleret, F - 25000 Besançon
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
GCS EMOSIST, 16 rue Paul Milleret, F - 25000 Besançon
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 04 juillet 2019