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Description
Fourniture de denrées alimentaires
Publication
sam. 30/03/19
Secteur (CPV)

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes - 15000000


Département(s) de publication : 89
Annonce No 19-49953
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier d'Auxerre, 2, Boulevard de Verdun BP 69, Point(s) de contact : Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel, 89011, Auxerre Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 86 48 65 99, Courriel : marches.publics@ch-auxerre.fr, Fax : (+33) 3 86 48 48 94, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ght-unyon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achat-hopital.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier du Tonnerrois, Chemin de Jumeriaux, Point(s) de contact : Florian Tanzer, 89700, Tonnerre, F, Téléphone : (+33) 3 86 54 33 00, Courriel : cuisine.resp@ch-tonnerre.fr, Fax : (+33) 3 86 54 34 01, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ght-unyon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence : 19AO002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier du Tonnerrois (Etablissement partie du GHT UNYON dont l'Etablissement support est le Centre Hospitalier d'Auxerre).Accords-Cadres à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accords-Cadres mono-attributaire conclus sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 340 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain frais
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de 4e et 5e gammes et pommes de terre précuites
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 50
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 40
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait UHT, beurre, ovoproduits et crème fraiche
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers, yaourts et fromages
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 380 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jambon, produits de charcuterie et plats cuisinés
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés – légumes
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés – poissons
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés - viandes et produits élaborés
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche de volaille et lapin frais sous vide
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche de bœuf
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche de veau
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche d’agneau
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche de porc
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande cuite et viande cuite sans sel
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salades composées
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Repas mixés et hachés fins
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 220 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie, épicerie sans sel et sans sucre et fonds de sauce
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cf. Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération : 40
     2. Qualité des prestations du candidat / Pondération : 15
     3. Démarches environnementales et lutte contre le gaspillage alimentaire / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 720 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juillet 2019 - Fin : 30 juin 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement de l'article 4 de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, et des articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Accord-Cadre à Bons de Commande mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de la Consultation (RC)
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 mai 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mai 2019 - 13:00 Lieu : Centre Hospitalier d'Auxerre - Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Mme Amélie Paul-Lebret, Juriste-Responsable de la Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Publication sur la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 mars 2019