ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION ET LE SUIVI DE L'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SLH

Le marché concerne les travaux relatifs à l'entretien courant, la remise en état des logements et des parties communes, les réclamations techniques et les interventions d'astreinte.

Client

Société Lorraine d'Habitat

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Procédure avec négociation - Accord cadre

Publié le

23/04/2019

Alloti

14 Lots

Clôture

24/05/2019 Marché clôturé

Lien

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHÉ 
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 
 
I.1) Nom et adresses : Société Lorraine d'Habitat, 2 , passage Sébastien BOTTIN CS 90150, F - 54003 Nancy, Tél : +33 383396200, courriel : pdezarmenien@lorraine-habitat.fr 
Code NUTS : FRF31 
Adresse(s) internet :  
Adresse principale : http://www.lorraine-habitat.fr 
Adresse du profil d'acheteur : https://interco.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 
I.2) Procédure conjointe 
I.3) Communication :  
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE5MzA3OQ%3D%3D 
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s). 
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE5MzA3OQ%3D%3D,  
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE5MzA3OQ%3D%3D
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Bailleur social 
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs 
 
SECTION II : OBJET 
 
II.1) Etendue du marché 
II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION ET LE SUIVI DE L'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SLH 
Numéro de référence :  
2019AC 
II.1.2) Code CPV principal : 50800000 
II.1.3) Type de marché : Services. 
II.1.4) Description succincte : Le marché concerne les travaux relatifs à l'entretien courant, la remise en état des logements et des parties communes, les réclamations techniques et les interventions d'astreinte. 
II.1.5) Valeur totale estimée :  
Valeur hors TVA : 4000000 euros 
II.1.6) Information sur les lots :  
Ce marché est divisé en lots : oui. 
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximum de lots : 3. 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3. 
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Assainissement / Curage 
Lot n° : 1 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45232410 
90470000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Assainissement / Curage 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Chauffage / Ventilation 
Lot n° : 2 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45331000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Chauffage / Ventilation 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Couverture / Zinguerie / Étanchéité 
Lot n° : 3 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45260000 
45261420 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Couverture / Zinguerie / Étanchéité 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Electricité / Interphonie / Télévision 
Lot n° : 4 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45310000 
32552600 
32320000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Electricité / Interphonie / Télévision 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Menuiserie Extérieure (PVC, Aluminium, Bois) 
Lot n° : 5 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45421000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie Extérieure (PVC, Aluminium, Bois) 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Menuiserie Intérieure 
Lot n° : 6 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45421000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie Intérieure 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Nettoyage / Débarras / Assèchement 
Lot n° : 7 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
90911000 
45111240 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage / Débarras / Assèchement 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Peinture / Plâtrerie / Revêtement de sols souples 
Lot n° : 8 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45442100 
45410000 
45432130 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Peinture / Plâtrerie / Revêtement de sols souples 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Petits travaux de gros oeuvre / Maçonnerie / VRD 
Lot n° : 9 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45262500 
45112500 
45223220 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Petits travaux de gros oeuvre / Maçonnerie / VRD 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Plomberie sanitaire 
Lot n° : 10 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45330000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Plomberie sanitaire 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Carrelage / Faïence / Sols durs 
Lot n° : 11 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
45431000 
45432130 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Carrelage / Faïence / Sols durs 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Serrurerie / Vitrerie 
Lot n° : 12 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
44316500 
45441000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie / Vitrerie 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Espaces verts 
Lot n° : 13 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
77310000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Espaces verts 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
II.2) Description 
II.2.1) Intitulé : Sécurité 
Lot n° : 14 
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
34990000 
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRF31 
Lieu principal d'exécution : Ensemble du patrimoine de la SLH 
II.2.4) Description des prestations : Sécurité 
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 
II.2.6) Valeur estimée 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Durée en mois : 48 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. 
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date indiquée dans la notification. Il est renouvelable trois fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an 
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non. 
II.2.11) Information sur les options :  
Options : non. 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. 
II.2.14) Informations complémentaires 
 
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE 
 
III.1) Conditions de participation 
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession 
III.1.2) Capacité économique et financière :  
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. 
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :  
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. 
III.1.5) Informations sur les marchés réservés 
III.2) Conditions liées au marché 
III.2.1) Information relative à la profession 
III.2.2) Conditions particulières d'exécution 
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché 
III.2.4) Marché éligible au MPS 
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non. 
 
SECTION IV : PROCEDURES 
 
IV.1) Description 
IV.1.1) Type de procédure : Concurrentielle avec négociation 
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :  
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. 
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3 
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue 
IV.1.5) Informations sur la négociation :  
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. 
IV.1.6) Enchère électronique 
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :  
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui. 
IV.2) Renseignements d'ordre administratif 
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure 
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/05/2019 à 12 h 00 
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : 12/06/2019 
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :  
Français. 
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :  
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres). 
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres 
 
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES 
 
VI.1) Renouvellement :  
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable 
VI.2) Informations sur les échanges électroniques 
VI.3) Informations complémentaires 
VI.4) Procédures de recours 
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :  
Cité Judiciaire / TGI, Rue Général Fabvier, F - 54000 NANCY, Tél : +33 83908500, courriel : tgi-nancy@justice.fr, Fax : +33 83274984 
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation 
VI.4.3) Introduction de recours 
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours 
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2019

Ce marché est clôturé

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CLIENT:

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REGION:

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CLÔTURE:

18/09/2019