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Description
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières.La liste des écoles est fournie en annexe du Cahier des Clauses Particulières.La présente consultation est passée dans le respect des dispositions de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur.L'accord-cadre est mixte (en application des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics), c'est-à-dire qu'il sera exécuté par :- L'émission de bons de commandes pour des prestations décrites dans le BPU de l'accord-cadre- La conclusion de marchés subséquents, pour des prestations non référencées dans le BPU.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique ; il est passé avec un maximum fixé en valeur sur une durée de 3 ans.
Publication
mar. 12/02/19
Secteur (CPV)

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