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Description
Entretien et maintenance du rucher municipal de Neuilly-sur-Seine
Publication
ven. 15/03/19
Secteur (CPV)

Services liés à l'apiculture - 77900000

Avis de marché

Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-41353
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Neuilly-sur-Seine.
 Correspondant : M. Colomb Cyril, Ville de Neuilly-Sur-Seine, 96 avenue Achille Peretti 92522 Neuilly-sur-Seinetél. : 01-40-88-88-76télécopieur : 01-40-88-87-92courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a.

Objet du marché : entretien et maintenance du rucher municipal de Neuilly-Sur-Seine.
Lieu d'exécution et de livraison: territoire communal, 92522 Neuilly-sur-Seine.

Caractéristiques principales : 
entretien et maintenance du rucher municipal de Neuilly-Sur-Seine
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations donnent lieu à un marché à prix et forme mixtes.
Les prestations sont passées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande dans les limites financières annuelles suivantes :
- montant minimum : 0 euro(s) (H.T.)
- montant maximum : 15 000 euro(s) Ht
A titre indicatif, le recueil d'essaims d'abeilles sur les 4 dernières années a été très peu commandé.
a titre indicatif, les quantités produites ont été de 73 kg en 2016, de 130 kg en 2017 et de 144 kg en 2018. Toutefois, l'émergence du frelon asiatique dans la région a conduit aux premières attaques du rucher à partir du mois d'août 2018. Bien que ces attaques aient été modérées, elles ont stressé les ruches. Ainsi la production risque de chuter dans les prochaines années si le problème du frelon asiatique venait à s'amplifier.
le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter du 1er juillet 2019.
le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucune avance ni garantie n'est prévue au contrat.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-Sur-Seine - paiement direct - prix mixtes révisables, périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Cependant, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur, en application de l'article 45-iii du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (Dume) ou le dispositif Marché public simplifié (Mps) qui permettent de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de Siret (voir le Règlement de la consultation).Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME ou le MPS, il devra fournir les formulaires Dc1 et Dc2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant ;Document requis :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.;
     - Autres renseignements demandés : une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Certificat de qualification professionnelle établi par des organismes indépendants :Apiculteur devant justifier d'une qualité d'agent sanitaire apicole (Asa) ou référence équivalente.Il est précisé que la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ainsi par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.;
     - Autres renseignements demandés : les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 avril 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-008.

Renseignements complémentaires : a/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a
Il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 27 juillet 2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
b/ En application de l'article 40-i du décret 2016-360 du 25 mars2016, la Ville de Neuilly-Sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique.
c/ Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (Document unique de marché européen) et MPS (Marché Public Simplifié), ainsi qu'à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mars 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Neuilly-sur-Seine - Direction des marchés publics.
 127 avenue Achille Peretti - 4e étage,  92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, tél. : 01-40-88-88-05,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Neuilly-sur-Seine - Direction des marchés publics.
 Correspondant : M. Colomb Cyril,  127 avenue Achille Peretti - 4e étage,  92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, tél. : 01-40-88-88-76, télécopieur : 01-40-88-87-92, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
tél. : 01-40-88-88-05, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a.