FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES IMPLANTABLES, SONDES DE DEFIBRILLATION, STIMULATEURS CARDIAQUES, SONDES DE STIMULATION et SONDES D’ELECTROPHYSIOLOGIE

Client

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Marché

Fournitures

Région

Pays de la Loire

Procédure

Appel d'offres ouvert

Publié le

16/05/2019

Alloti

26 Lots

Clôture

18/06/2019 Marché clôturé

Lien

> 90K

Détails de l'avis

Département(s) de publication : 72
Annonce No 19-75285
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH LE MANS, 194 avenue Rubillard, 72037, Le mans Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 2 44 71 03 83, Courriel : celluledesmarches@ch-lemans.fr, Fax : (+33) 2 43 43 44 11, Code NUTS : FRG04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-lemans.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429725&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429725&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Centre hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES IMPLANTABLES, SONDES DE DEFIBRILLATION, STIMULATEURS CARDIAQUES, SONDES DE STIMULATION et SONDES D'ELECTROPHYSIOLOGIE
Numéro de référence : PHDM19-006
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS CARDIAQUES IMPLANTABLES, SONDES DE DEFIBRILLATION, STIMULATEURS CARDIAQUES, SONDES DE STIMULATION et SONDES D?ELECTROPHYSIOLOGIE pour le Centre Hospitalier du Mans Etablissement support du GHT72
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AIGUILLES TRANSSEPTABLES POUR RADIOFREQUENCE (AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AIGUILLES TRANSSEPTABLES POUR RADIOFREQUENCE (AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE OU DOUBLE CHAMBRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COÛT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SOUS-CUTANE
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SOUS-CUTANE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE CHAMBRE AVEC DETECTION ATRIALE ET VENTRICULAIRE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE CHAMBRE AVEC DETECTION ATRIALE ET VENTRICULAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE AVEC OU SANS DEFIBRILLATION
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE AVEC OU SANS DEFIBRILLATION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE, AVEC OU SANS DEFIBRILLATION
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE, AVEC OU SANS DEFIBRILLATION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE, AVEC POSSIBILITE DE STIMULATION MULTIPOINTS
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS POUR RESYNCHRONISATION VENTRICULAIRE, AVEC POSSIBILITE DE STIMULATION MULTIPOINTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIFS POUR SYNCHRONISATION VENTRICULAIRE AVEC CAPTEURS ACCELEROMETRES POUR REGLAGE AUTOMATIQUE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIFS POUR SYNCHRONISATION VENTRICULAIRE AVEC CAPTEURS ACCELEROMETRES POUR REGLAGE AUTOMATIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HOLTER IMPLANTABLE
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : HOLTER IMPLANTABLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HOLTER IMPLANTABLE PAR INJECTION
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : HOLTER IMPLANTABLE PAR INJECTION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDE D'ABLATION 8MM BIDIRECTIONNELLE
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDE D'ABLATION 8MM BIDIRECTIONNELLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDE DE DEFIBRILLATION "AVEC REVETEMENT ANDI-ADHERENCE"
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDE DE DEFIBRILLATION "AVEC REVETEMENT ANDI-ADHERENCE"
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDE QUADRIPOLAIRE D'ELECTROPHYSIOLOGIE STANDARD
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDE QUADRIPOLAIRE D'ELECTROPHYSIOLOGIE STANDARD
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDE QUADRIPOLAIRE D'ELECTROPHYSIOLOGIE, ORIENTABLE
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDE QUADRIPOLAIRE D'ELECTROPHYSIOLOGIE, ORIENTABLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES DE STIMULATION ENDOCAVITAIRE, BIPOLAIRES, A VIS RETRACTABLE
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES DE STIMULATION ENDOCAVITAIRE, BIPOLAIRES, A VIS RETRACTABLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES DE STIMULATION ENDOCAVITAIRE, BIPOLAIRES, A VIS RETRACTABLE
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES DE STIMULATION ENDOCAVITAIRE, BIPOLAIRES, A VIS RETRACTABLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SONDES HISSIENNES
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SONDES HISSIENNES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC ASSERVISSEMENT A LA CONTRACTILITE MYOCARDIQUE
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC ASSERVISSEMENT A LA CONTRACTILITE MYOCARDIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC COMMUTATION DE MODE DDD/AAI
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC COMMUTATION DE MODE DDD/AAI
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COÛT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC DOUBLE CAPTEUR
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC DOUBLE CAPTEUR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC POSSIBILITE D'AUTOCAPTURE VENTRICULAIRE CYCLE A CYCLE
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC POSSIBILITE D'AUTOCAPTURE VENTRICULAIRE CYCLE A CYCLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC SEUILS A ET V AUTOMATIQUES
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE DDDR AVEC SEUILS A ET V AUTOMATIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR AVEC DOUBLE CAPTEUR
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR AVEC DOUBLE CAPTEUR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE dont : / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR AVEC SIMPLE CAPTEUR
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE VVIR AVEC SIMPLE CAPTEUR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
     2. Critère 1.1 : Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. Critère 1.2 : Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. Critère 2 : COUT D'UTILISATION / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/08/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 31/07/2020. Ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31/07/2023.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets de l’accord cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices ;La preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis de l’accord cadreLe savoir-faire environnemental (charte de l’entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel).Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juin 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Premier semestre 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE des pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209, 44042, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 83
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 mai 2019

Ce marché est clôturé

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