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Description
Fourniture d'endoprothèses coronaires, prothèses et endoprothèses vasculaires périphériques, coils et plugs pour le cadre du GHT72
Publication
jeu. 16/05/19
Secteur (CPV)

Consommables médicaux - 33140000


Département(s) de publication : 72
Annonce No 19-75280
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH LE MANS, 194 avenue Rubillard, 72037, Le mans Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 2 44 71 03 83, Courriel : celluledesmarches@ch-lemans.fr, Code NUTS : FRG04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-lemans.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=429728&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'endoprothèses coronaires, prothèses et endoprothèses vasculaires périphériques, coils et plugs pour le cadre du GHT72
Numéro de référence : PHDM19-005
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture d'endoprothèses coronaires, prothèses et endoprothèses vasculaires périphériques, coils et plugs pour le cadre du GHT72
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COILS A FIBRES POUSSABLES
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COILS A FIBRES POUSSABLES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COILS FIBRES A DETACHEMENT MECANIQUE CONTROLE, TOUTES TAILLES
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COILS FIBRES A DETACHEMENT MECANIQUE CONTROLE, TOUTES TAILLES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE OU AORTO-UNI-ILIAQUE AVEC ANCRAGE SUPRA-RENAL
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE OU AORTO-UNI-ILIAQUE AVEC ANCRAGE SUPRA-RENAL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE POUR ANEVRISME DE L'AORTE ABDOMINALE ET DES AXES ILIAQUES
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE POUR ANEVRISME DE L'AORTE ABDOMINALE ET DES AXES ILIAQUES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE POUR ANEVRISME DE L'AORTE ABDOMINALE, AVEC BIFURCATION AORTIQUE <18 MM
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE AORTO-BI-ILIAQUE POUR ANEVRISME DE L'AORTE ABDOMINALE, AVEC BIFURCATION AORTIQUE <18 MM
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT ENTIÉREMENT RESORBABLE
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE CORONAIRE A ELUTION DE MEDICAMENT ENTIÉREMENT RESORBABLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO-EXPANSIBLE NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON COUVERTE
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE METALLIQUE VASCULAIRE PERIPHERIQUE SUR BALLON NON COUVERTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE POUR STENOSE VEINEUSE
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE POUR STENOSE VEINEUSE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESE THORACIQUE
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESE THORACIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FILTRE VEINE CAVE
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FILTRE VEINE CAVE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MICROSPHERE D'EMBOLISATION CHARGEABLE PAR AGENTS DE CHIMIOTHERAPIE
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MICROSPHERE D'EMBOLISATION CHARGEABLE PAR AGENTS DE CHIMIOTHERAPIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MICROSPHERES POUR EMBOLISATION VASCULAIRE
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MICROSPHERES POUR EMBOLISATION VASCULAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATCH VASCULAIRE (AVEC FORME ANATOMIQUE) DE SYNTHESE
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PATCH VASCULAIRE (AVEC FORME ANATOMIQUE) DE SYNTHESE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATCH VASCULAIRE BIOLOGIQUE
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PATCH VASCULAIRE BIOLOGIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLUG VASCULAIRE POUR EMBOLISATION ARTERIELLE
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PLUG VASCULAIRE POUR EMBOLISATION ARTERIELLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE VASCULAIRE POUR ABORD ARTERIO-VEINEUX POUR HEMODIALYSE
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE VASCULAIRE POUR ABORD ARTERIO-VEINEUX POUR HEMODIALYSE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE VASCULAIRE, DACRON IMPREGNE, ARGENTIQUE
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE VASCULAIRE, DACRON IMPREGNE, ARGENTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE VASCULAIRE, PTFE A PAROI MINCE
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE VASCULAIRE, PTFE A PAROI MINCE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE VASCULAIRE, PTFE EXPANSE ET POLYESTER
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE VASCULAIRE, PTFE EXPANSE ET POLYESTER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. 1. La valeur technique / Pondération : 60
     2. 1.1 Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 50
     3. 1.2 Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération : 10
Coût :
     1. 2. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre sera conclu pour une première période à compter du 01/07/2019 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce, jusqu'au 30/06/2020.ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 30/06/2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ouservices objets de l’accord cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices ;La preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarationsappropriés de banques
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des troisdernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos del'objet précis de l’accord cadre ;Le savoir-faire environnemental (charte de l’entreprise, objectifs cibles, moyens humains etmatériels dédiés dans le domaine, formation du personnel).Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager lecandidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 juin 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Premier semestre 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Spécimens : Il n'y a pas de spécimens exigés pour cette procédure.Echantillons pour essais : Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront êtredemandés si besoin par le pharmacien. Le pharmacien en précisera les quantitéssouhaitées lors de cette demande.S'ils sont demandés, les échantillons devront être adressés à l'adresse suivante :centre hospitalier le mansservice pharmaciea l'attention de Monsieur Olivier pasquierrue de Degré72037 le mans CedexLe(S) colis contenant les échantillons porte(nt) (chacun) l'indication de l'appel d'offres au(x)quel(s)il(s) se rapporte(nt). Il(S) devra (ont) être présenté(s) dans des conditions identiques à celles d'unelivraison réglementaire.Ils devront être accompagnés d'un bordereau de livraison qui mentionnera le libellé du lot, dusous-lot, la quantité et la référence précise de (ou des) l'article(s), ainsi que la mentionechantillons de la consultation :" fourniture D&Apos;Endoprothèses coronairesprothèses et endoprothèses vasculaires périphériques, coils et plugs "Ils seront regroupés par lots et seront clairement identifiés pour faciliter le contrôle.En cas de demande du Pharmacien, les échantillons qui seraient fournis par les candidats nepourront pas être facturés au Centre Hospitalier du Mans.Variantes (solution alternative et/ou options) :Pour chaque lot, les soumissionnaires sont avisés qu'ils doivent répondre obligatoirement à l'offrede base.Variante (solution alternative) a l'initiative du soumissionnaire :Des variantes peuvent être présentées avec l'offre de base sous réserve qu'elles soient conformesau descriptif du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Elles devront être rédigéesde manière distincte à l'offre de base.La proposition sera obligatoirement accompagnée d'un descriptif permettant une comparaisonaisée avec l'offre de base
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE des Pays de la Loire, 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209, 44042, NANTES CEDEX 1, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat : devant le tribunal administratif de Nantes ( L 551-1 du Code de Justice Administrative )
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 72037, Le mans Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 2 44 71 02 97
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 mai 2019