Marché de fourniture de denrées alimentaires sous forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande

Fourniture de denrées alimentaires - Accords cadres mono-attributaires à bons de commande - Groupement de commande

Client

Ville des Herbiers (85)

Marché

Fournitures

Région

Pays de la Loire

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Publié le

19/07/2019

Alloti

20 Lots

Clôture

10/09/2019

Lien

> 90K

Détails de l'avis

Département(s) de publication : 85
Annonce No 19-95687
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune des Herbiers, 6 Rue du Tourniquet - CS 40209, Point(s) de contact : Service Commande Publique et Achats, 85502, Les Herbiers, F, Téléphone : (+33) 2 51 91 07 67, Courriel : marchespublics@lesherbiers.fr, Fax : (+33) 2 51 64 99 45, Code NUTS : FRG05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://lesherbiers.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches-securises.fr
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville des Herbiers, 6 Rue du Tourniquet - CS 40209, 85502, Les Herbiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 51 91 29 78, Courriel : action-sociale@lesherbiers.fr, Code NUTS : FRG05, Adresse internet : http://lesherbiers.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Commune des Herbiers, 6 Rue du Tourniquet - CS 40209, Point(s) de contact : Service commande publique et achats, 85502, Les Herbiers Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 51 91 07 67, Courriel : marchespublics@lesherbiers.fr, Fax : (+33) 2 51 64 99 45, Code NUTS : FRG05, Adresse internet : http://lesherbiers.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande
Numéro de référence : 2019-alimentaire
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires - Accords cadres mono-attributaires à bons de commande - Groupement de commande
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 750 251  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 20
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain / Boulangerie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 1 - Pain / Boulangerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 149 552 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 15 000 euros HT et le montant maximum annuel de 60 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viennoiserie / pâtisserie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 2 - Viennoiserie / pâtisserie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 799 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 4 500 euros HT et le montant maximum annuel de 16 500 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 3 - Viandes de bœuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 258 594 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une variante obligatoire est prévue. Les candidats remettront une offre supplémentaire pour de la viande française sous forme de variante (bordereau des prix unitaires séparé à compléter).Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 37 000 euros HT et le montant maximum annuel de 101 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 4 - Viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 178 731 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une variante obligatoire est prévue. Les candidats remettront une offre supplémentaire pour de la viande française sous forme de variante (bordereau des prix unitaires séparé à compléter).Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 26 000 euros HT et le montant maximum annuel de 74 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons / Fruits de mer
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15211100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 5 - Poissons / Fruits de mer
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 86 462 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 14 000 euros HT et le montant maximum annuel de 38 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie et préparations alimentaires élaborées
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 6 - Charcuterie et préparations alimentaires élaborées
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 107 795 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 12 300 euros HT et le montant maximum annuel de 53 200 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de la mer élaborés
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15241000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15241800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 7 - Produits de la mer élaborés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 41 429 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 5 000 euros HT et le montant maximum annuel de 22 300 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 8 - Fruits et légumes (autres que surgelés et appertisés)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 372 683 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 58 000 euros HT et le montant maximum annuel de 136 000 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : poissons et produits de la mer
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 9 - Produits surgelés : poissons et produits de la mer
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 59 959 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 5 500 euros HT et le montant maximum annuel de 30 500 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : viandes de bœuf, porc, veau et volailles
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 10 - Produits surgelés : viandes de bœuf, porc, veau et volailles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 811 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 500 euros HT et le montant maximum annuel de 22 500 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : fruits et légumes
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 11 - Produits surgelés : fruits et légumes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 98 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 8 500 euros HT et le montant maximum annuel de 45 500 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : pâtisserie et glace
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 12 - Produits surgelés : pâtisserie et glace
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 556 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 6 000 euros HT et le montant maximum annuel de 41 300 euros HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés : préparations alimentaires élaborées
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15130000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 13 - Produits surgelés : préparations alimentaires élaborées
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 31 490 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 100 € HT et le montant maximum annuel de 12 400 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 14 - Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 348 741 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 50 000 € HT et le montant maximum annuel de 151 000 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons - vins de cave
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 15 - Boissons - vins de cave
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 939 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 3 000 € HT et le montant maximum annuel de 15 000 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autres boissons alcoolisées
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15961000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15940000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 16 - Autres boissons alcoolisées
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 89 985 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 10 200 € HT et le montant maximum annuel de 37 500 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons non alcoolisées
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 17 - Boissons non alcoolisées
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 94 199 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 9 300 € HT et le montant maximum annuel de 37 000 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie conventionnelle
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 18 - Epicerie conventionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 617 155 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 59 000 € HT et le montant maximum annuel de 191 000 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie déshydratée et régimes
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15882000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 19 - Epicerie déshydratée et régimes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 779 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 500 € HT et le montant maximum annuel de 7 000 € HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Alimentation infantile
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG05
Lieu principal d'exécution : Les Herbiers
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre à bons de commande - Groupement de commande - Lot 20 - Alimentation infantile
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 692 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2020 jusqu’au 31 décembre 2020, renouvelable trois fois par période d’un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2023
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour l'ensemble du groupement de commande, le montant minimum annuel est de 100 € HT et le montant maximum annuel de 4 500 € HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf pièces exigées dans le règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Cf pièces exigées dans le règlement de consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Cf pièces exigées dans le règlement de consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Cf pièces exigées dans le règlement de consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Cf pièces exigées dans le règlement de consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 septembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 septembre 2019 - 14:00 Lieu : Les Herbiers
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modification

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Juillet 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement pour chaque entrepreneur intéressé sur la plate-forme de dématérialisation. L’Entreprise peut le télécharger, gratuitement, sur le site internet https://www.marches-securises.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NANTES, 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111, 44041, Nantes Cedex1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Châteaubriant, 44000, Nantes 8, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de NANTES, 6 allée de l'Île Gloriette BP 24111, 44041, Nantes Cedex1, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 juillet 2019

Il reste 8 jours
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